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Présentation du site

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Le site madeco-box.fr est la propriété de Mme Lainé Marie-Pierre, siret : 844-756-684-00016 le siège est situé :

155 rue des Chéneaux
76520 Ymare
Tél. 02 32 86 06 76
Port. 06 19 58 14 49

La Directrice de Publication est Madame LAINE Marie-Pierre en qualité de responsable

Les utilisateurs du site peuvent contacter le webmestre par courriel à l'adresse: ma-deco-box@outlook.fr.

Pour des raisons de maintenance, Mme Lainé Marie-Pierre pourra interrompre l'accès au site.

Mme Lainé Marie-Pierre ne saurait être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.

L'utilisateur déclare que le coût de l'accès et de la navigation sur le site madeco-box.fr est à sa charge exclusive.

Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site madeco-box.fr à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.

 

Informations contenues dans le site

 

Les informations fournies sur  madeco-box.fr le sont à titre informatif. Ma Déco Box ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.

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Cookies

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Respect de la législation

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Ma Déco Box informe les utilisateurs du site madeco-box.fr que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs du site madeco-box.fr sont notamment tenus de respecter - les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Toutes les informations ou documents contenus dans le site madeco-box.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de Ma Déco Box soit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de Ma Déco Box ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de Ma Déco Box est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site madeco-box.fr pour :

  • transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site madeco-box.fr.

Ma Déco Box se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique...qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de Ma Déco Box, en écrivant à l'adresse indiquée à l'article 3 ou en envoyant un courriel au webmestre.

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Liens hypertexte

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Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site madeco-box.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse.

Les visiteurs du site madeco-box.fr ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site madeco-box.fr sans l'autorisation écrite et préalable de Ma Déco Box.

Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à la directrice de Ma Déco Box.

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Modification de la notice légale

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Ma Déco Box se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

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Droit applicable en cas de litige

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Le droit applicable est le droit français.

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Attribution de juridiction

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Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Rouen (France).

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